IMPORTANT - LISEZ SOIGNEUSEMENT: Ce contrat de licence utilisateur final est un accord juridique entre vous (particulier ou une personne morale) et Innovation Systems LLC pour toutes les éditions du produit de logiciel susvisé. Dans ce Contrat, "nous" et "notre" ont rapport aux Innovation Systems LLC comme donneur de licence, et "vous" et "votre" ont rapport au licencié. Le «Produit» inclut le logiciel lui-même et quelques média auxiliaires, la documentation électronique, la documentation et les articles accompagnants y compris les programmes exécutables, les drivers, les bases de données ou tout ce qui a son origine dans le travail intellectuel de Innovation Systems LLC. Le "site du Produit" a rapport à http://www.esctools.com.
EN INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT DE QUELQUE AUTRE FAÇON CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE ET AVOIR COMPRIS ET ACCEPTÉ SES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE, N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.
1. UTILISATIONS PERMISES ET LIMITATIONS
Sous réserve du respect des termes et des conditions de ce contrat de licence Innovation Systems LLC vous accord les droits suivants:
*Installation et utilisation. Vous pouvez installer, exécuter et utiliser un exemplaire du Produit sur un seul ordinateur à la fois. Innovation Systems LLC permet le transfert du programme d'un ordinateur sur l'autre une fois par 2 semaines au maximum. Pour utiliser AdPoster plus que sur un ordinateur, il est nécessaire d'acquérir les licences additionnelles.
*Maintien des Droits. Le Produit ne vous est pas vendu. Il est plutôt concédé sur une base non-exclusive uniquement pour l'utilisation par vous et vous seul, conformément à ce Contrat. Innovation Systems LLC retient tout les droits et la propriété du Produit et réserve tous les droits accordés implicitement à vous par la présente.
2. LA DÉFINITION DES MODÈLES D'OCTROI DE LICENCE ET LES SERVICES SUPPLÉMENTAIRES
Le Produit a deux* modèles d'octroi de licence de base aussi connus comme le Produit:
(a) ESC AdPoster Free. La version de test gratuite illimitée dans le temps. La base de données complète est accessible en mode manuel. Le mode automatique est limité par 20 tableaux de base.
(b) ESC AdPoster Premium. Toute la base et toute la fonctionnelle sont accessible. La durée de licence est illimitée.
Voir le tableau comparatif de la fonctionnelle des versions sur le site www.esctools.com/versions.html
3. LES CONDITIONS D'ABONNEMENT AUX BASES DES TABLEAUX D'AFFICHAGE
Le programme ESC AdPoster Premium est livré par défaut avec un abonnement à la base complète en langue choisie de la version du programme. Les abonnements étrangers sont acquis en supplément. La durée de l'abonnement est 1 année civile dès le moment d'achat. On peut acquérir un nombre d'abonnements illimité pour un programme.
4. TERMES DES MISES À JOUR
Les mises à jour du programme sortent à mésure de la révélation des erreurs, ou du supplément de la fonctionnelle nouvelle jusqu'à la sortie de la version nouvelle du logiciel, après laquelle le soutien des versions précédentes cesse, et on accorde aux utilisateurs le passage gratuit à la version nouvelle. On effectue les mises à jour au moins 1 fois par mois au cours du délai de l'abonnement.
5. TERMES DE LA VÉRIFICATION DE LICENCE
La licence du programme s'attache à l'email de régistration indiquée par utilisateur à l'achat de l'abonnement. Toutes les demandes de l'Utilisateur sont traitées à la condition de l'adresse d'email de la régistration. Le changement de l'email de la régistration est possible et est réalisé d'après la demande de l'email de régistration.
6. TERMES DE PAIEMENT ET DE REMBOURSEMENT
Tous les payements sont réalisés par l'intermédiaire du notre partenaire - www.avangate.com.
Prenez connaissance des règles de la réalisation du paiements sur le site http://www.avangate.com/online-payment-solutions/terms.php
Toutes les copies du Produit nouvellement achetées sont couvertes de la garantie du remboursement de l'argent sans explication des raisons pendant 30 jours. Pour recevoir un remboursement, vous devez contacter l'Équipe de Soutien de Produit sur mail@esctools.com pendant la période de 30 jours dès le moment d'achat du Produit et exposer expressément votre décision d'annuler l'achat.
7. RESTRICTION SUR L'ÉTUDE, LA DECOMPILATION ET LE DÉSASSEMBLAGE
Vous ne pouvez pas, en totalité ou en partie, décompiler, manipuler, désassembler ou modifier le Produit, sinon sous limites expresses où la présente licence les autorise.
8. RÉSILIATION
Sans préjudice de tout autre droit, Innovation Systems LLC peut annuler ce Contrat de licence si vous n'en respectez pas les termes et les conditions, dans ce cas vous devez détruire toutes les exemplaires du Produit et tous ses composants, et désinstaller le Produit.
9. EXCLUSION DE GARANTIE
Innovation Systems LLC a fourni le Produit et tout le service accompagnant “TEL QUEL ET AVEC TOUTES LES FAUTES” sans garantie d'aucune sorte, et Innovation Systems LLC EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITIONS EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, DE FIABILITÉ ET DISPONIBILITÉ, D'ADEQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE RESPECT DES DROITS DES TIERCES PERSONNES, D'EXACTITUDE OU DE LA PLÉNITUDE DES RÉPONSES OU DES RÉSULTATS, D'ABSENCE DES VIRUS, D'ABSENCE DE NÉGLIGENCE, TOUT CE QUI CONCERNE LE PRODUIT ET SON APPROVISIONNEMENT, DE DÉFAILLANCE D'ACCORDER LE SUPPORT OU AUTRE SERVICE, INFORMATION, LOGICIEL ET LE CONTENU RELATIF AU PRODUIT OU SURVENANT HORS DE L'UTILISATION DU PRODUIT.
INNOVATION SYSTEMS LLC NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL ADPOSTER CORRESPONDENT À VOS BESOINS ET QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL ADPOSTER SERA ININTERROMPU, EXEMPT D'ERREUR OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL ADPOSTER SERA CORRIGÉ. AUSSI, IL N'Y A AUCUNE GARANTIE OU CONDITION DE TITRE, UTILISATION RÉGULIÈRE, POSSESSION RÉGULIÈRE ET CORRESPONDANCE À LA DESCRIPTION OU À LA NON-INFRACTION EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT.
10.EXCLUSION D'ÉVENTUELS, ACCESSOIRES, INDIRECTS ET CERTAINS AUTRES DOMMAGES
À la mésure maximum permise par la loi en vigeur, Innovation Systems LLC ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages, de l’interruption d’une activité commerciale, de la perte d’information commerciale ou d'une autre, de toute réclamation ou dépense, ni de dommages conséquents, indirects, incidents d’aucune sorte, de toute perte de bénéfices résultant de ou liée à l’utilisation du Produit, de dommages causés par des erreurs éventuelles(d’impression par exemple) dans le Produit, même dans l’éventualité où un représentant de Innovation Systems LLC aurait été prévenu par un tiers de la possibilité de tels/telles pertes, dommages, réclamations ou dépenses. Les limitations et exclusions précédentes s’appliquent dans la limite autorisée par la loi en vigueur dans votre juridiction.
11. COPYRIGHT
Le Produit est protégé par le copyright et d'autres lois et par les conventions de propriété intellectuelle. Innovation Systems LLC possèdent le titre, copyright et des autres droits à la propriété intellectuelle du Produit. Le Produit vous est concedé, pas vendu.
12. DIVERS
Les termes du présent Contrat seront régis et interprétés conformément à la législation de la Fédération de Russie. Tous les litiges relatifs à ce Contrat doivent être apportés aux cours de justice à Moscou, Fédération de Russie, et vous consentez irrévocablement à la décision de ces cours de justice et réfusez à toute revendication que ces cours de justice constituent un lieu de réunion inconvenant ou un forum impropre. Vous ne pouvez pas allouer ce Contrat, par l'opération de loi ou autrement, sans notre consentement écrit préalable. Sujet à cette restriction, cet accord se rapportera aux parties et à leurs forfaiters et successeurs respectifs. Notre faute de vous faire respecter tous les termes du Contrat ne constituera pas de renonciation à notre droit de les faire respecter subséquemment.
